Dans quelles circonstances suis-je un « early leaver », un « bad leaver » ou un « good leaver » ?

La qualification d’un fondateur sortant en tant que « early leaver », « bad leaver » ou « good leaver » a un impact substantiel sur le nombre d’actions qu’il peut être amené à vendre et sur le prix auquel ces actions sont vendues. Mais comment classer ces différents scénarii de départ ?

Dans la pratique, nous distinguons généralement trois (3) scénarii de départ d’un fondateur :

1. « Early Leaver« 
   
   Un fondateur est considéré comme « Early Leaver» lorsqu’il quitte la société volontairement avant une certaine période jugée significative pour la consolidation de la société. Cette période varie généralement entre trois et cinq ans, selon la maturité de la société et les perspectives d’un refinancement ou d’un exit.
   
   Ce départ anticipé peut engendrer des contraintes pour la société, qui doit alors rapidement remplacer un des membres clés de son équipe. D’où la nécessité de proprement inclure ce type de situation dans la clause « Good & Bad Leaver ».
   
   Les clauses spécifiques aux « Early Leavers » et leurs conséquences peuvent être adaptées selon la maturité de la société : dans des startups très jeunes, le départ anticipé d’un fondateur peut être lourd de conséquences, tandis que dans des entreprises plus établies, cette circonstance est souvent moins pertinente. Certains investisseurs demeurent attachés à assimiler cette situation à une situation de « Bad Leaver ». Chez Beyond, nous proposons généralement d’appliquer à une situation « Early Leaver » des conditions similaires à du « vesting » affectant le prix par action, où le prix d’achat des actions augmente avec le temps au fur et à mesure que la date du départ est plus tardive.
   
   Le scénario « Early Leaver » peut aussi couvrir la situation où c’est la société qui met fin à la collaboration avec un fondateur. Cette possibilité, crainte par les fondateurs, permet d’éviter qu’une telle fin de collaboration ne tombe dans les situations plus extrêmes soit de « Good Leaver » ou de « Bad Leaver ». Cela s’intervient généralement parce que les performances d’un fondateur sont décevantes ou parce qu’il existe un désalignement stratégique entre fondateurs tel qu’il ne trouverait de solution que dans un départ de l’un d’entre eux. A noter qu’une manière de modérer le risque d’un abus est de requérir le consentement d’une majorité renforcée des actionnaires ou des administrateurs de la société quant à la résiliation de la collaboration avec un fondateur.

2. « Bad Leaver« 
   
   Un fondateur est considéré comme « Bad Leaver» lorsque la rupture de collaboration résulte d’un comportement inacceptable de la part du fondateur.
   
   Ces situations incluent généralement des actes qui portent préjudice à la société ou qui menacent son bon fonctionnement, telles qu’une fraude, une faute lourde ou une violation sérieuse des obligations contractuelles (notamment les engagements de non-concurrence). La gravité de ces actes met un terme à toute possibilité de collaboration future avec ce fondateur. Ce type de départ est perçu comme particulièrement dommageable pour la société car, au-delà de la perte d’un fondateur, il y a souvent des conséquences financières, opérationnelles et réputationnelles significatives pour la société, affectant directement sa valorisation.

3. « Good Leaver« 
   
   Un fondateur est considéré comme « Good Leaver » lorsque son départ résulte de (i) circonstances raisonnables et indépendantes de sa volonté, telles qu’une incapacité à continuer ses activités (décès, maladie grave, etc.) ou (ii) d’un comportement inacceptable de la part de la société. Dans ces situations, il n’y a aucune rupture conflictuelle ou faute en cause, et le fondateur quitte généralement la société en bons termes. C’est le cas le plus favorable pour le fondateur sortant, puisque la clause « Good Leaver » permet de préserver une certaine reconnaissance de sa contribution passée.

Puisqu’il s’agit de clauses contractuelles, les parties peuvent librement modaliser la qualification du départ d’un fondateur.

Il est toutefois important de bien définir la catégorie résiduelle, c’est-à-dire celle qui s’applique à toute situation non précisément et expressément identifiée. Ainsi, il est tout à fait possible d’inverser les principes et de définir strictement les circonstances « Good Leaver » et « Early Leaver » et de prévoir que tout autre départ d’un fondateur soit considéré comme un « Bad Leaver ».

Par ailleurs, de manière générale, un équilibre doit être recherché entre (i) les actions visées par l’option d’achat, (ii) la qualification des scénarii de départ d’un fondateur, (iii) le prix d’achat retenu pour chaque scénario et (iv) les bénéficiaires de l’option d’achat, en tenant compte de la maturité de l’équipe et de la société ainsi que des intérêts de l’ensemble des actionnaires.

Dans la pratique, la qualification d’un leaver comme early, bad ou good peut avoir des conséquences financières importantes pour le fondateur. Pour mieux comprendre ces effets, vous pouvez tester différents scénarios de départ à l’aide de notre simulateur de good/bad leaver, qui illustre comment la qualification du départ peut affecter à la fois le nombre d’actions rachetées et leur prix.

Questions fréquentes

Qu’est-ce qui distingue un early leaver, un bad leaver et un good leaver ?

Ces catégories permettent de distinguer les différentes circonstances dans lesquelles un fondateur peut quitter l’entreprise. Un early leaver désigne généralement le départ volontaire d’un fondateur avant l’expiration d’une période d’engagement convenue (coïncidant souvent avec une période de croissance significative, généralement de 3 à 5 ans). Un bad leaver désigne généralement un fondateur ayant commis une faute grave, telle que fraude ou violation contractuelle sérieuse. Un good leaver quitte pour des circonstances hors de son contrôle, comme un décès, une maladie grave, ou une faute imputable à la société elle-même.

Un fondateur peut-il être licencié et être considéré comme un early leaver ?

Oui. Selon la formulation du pacte d’actionnaires, un good leaver peut également couvrir les situations où l’entreprise met fin à l’engagement d’un fondateur (par exemple, en cas de performances insuffisantes). Une telle décision nécessite généralement l’approbation d’une majorité qualifiée, afin d’éviter tout abus individuel.

Quelles conditions s’appliquent typiquement à un early leaver ?

Les conséquences sont généralement liées à la durée pendant laquelle le fondateur est resté impliqué dans la société. Beyond recommande généralement un mécanisme similaire au vesting, en vertu duquel le traitement ou le prix de rachat des actions devient d’autant plus favorable que le fondateur est resté longtemps.

Les catégories early/bad/good leaver sont-elles fixées par la loi ?

Non, ce sont des catégories contractuelles définies dans le pacte d’actionnaires, pas une classification légale standard. Leur champ d’application et leurs conséquences peuvent donc être adaptés à la société et aux personnes concernées.

Que se passe-t-il si une situation de départ ne correspond à aucune des trois catégories définies ?

Idéalement, le pacte prévoit une catégorie résiduelle couvrant tout départ non expressément prévu dans les autres catégories. En l’absence d’une telle règle, une incertitude peut subsister quant à la manière de classer le départ et aux conséquences qui s’y appliquent, ce qui peut entraîner des litiges entre le fondateur sortant et les autres actionnaires.