Je suis un « leaver », dois-je vendre toutes mes actions ?

Lorsqu’un fondateur quitte la société, de manière volontaire ou non, la clause « Good & Bad Leaver » prévoit un mécanisme d’option d’achat au bénéfice (d’une partie) des actionnaires restants et/ou à la société. Par conséquent, si les actionnaires restants et/ou la société exercent cette option, le fondateur sortant s’engage et s’oblige à vendre tout ou partie de ses actions.

Le fait que l’option couvre toutes les actions ou seulement une partie d’entre elles dépend du scénario dans lequel le départ du fondateur a été qualifié.

Cette question fait intervenir une notion que tous les fondateurs et les investisseurs rencontreront à diverses reprises dans la vie de la société : le vesting.

Dans le cadre des startups, la notion de vesting (ou acquisition progressive) est un outil clé pour structurer l’engagement des fondateurs et définir les conséquences d’un éventuel départ. Nous retrouvons également cette notion dans le cadre des plans d’options sur actions (stock-options). L’idée est que le fondateur « valide » un nombre croissant de ses actions de manière progressive dans le temps.

Dans le cadre de la clause « Good & Bad Leaver », le vesting joue un rôle important pour déterminer combien d’actions un fondateur pourra garder et, alternativement, à quel prix ses actions pourront être achetées.

Voici les principaux cas de figure relatifs au nombre d’actions que le fondateur sortant pourrait conserver au regard de la notion de vesting :

• Bad Leaver: en cas de départ pour faute grave (par exemple : fraude), toutes les actions peuvent être achetées par la société ou les autres actionnaires, même celles vestées (acquises). Ici, le vesting ne s’applique pas réellement, car nous sommes dans une situation telle que la société privilégie une protection totale face aux risques posés par le fondateur sortant et la rupture définitive de toute relation.
  
• Early Leaver et Good Leaver : pour un départ anticipé du fondateur (Early Leaver) ou pour une raison externes (Good Leaver), les actions sont divisées en deux catégories :
  (i) celles qui sont vestées (acquises), en fonction de la durée de présence du fondateur au sein de la société, et
  (ii) celles qui ne sont pas vestées (acquises).
  
  Dans ces deux situations, le fondateur pourrait garder toutes ses actions acquises, et une option d’achat ne sera exerçable que sur les actions non-vestées (non-acquises). Cela assure une certaine stabilité pour la société tout en reconnaissant l’apport du fondateur.
  
  Il est aussi souvent prévu que tant les actions vestées que non-vestées soient soumises à l’option d’achat. Dans ce cas, puisque le fondateur serait amené à céder toutes ses actions, nous verrons que le prix par action variera en fonction des circonstances du départ mais également du nombre d’actions vestées ou non.

Le vesting est souvent modulé en fonction de la maturité de la société. Pour une startup en démarrage, le vesting peut être plus strict afin de retenir les fondateurs clés. Pour une scale-up, il est parfois possible de considérer qu’une partie des actions est immédiatement acquise, en reconnaissance des étapes déjà franchies par les fondateurs de longue date.

Le vesting est essentiel dans la convention d’actionnaires, car il clarifie les droits de chaque partie en cas de départ. Ce système de vesting aide à maintenir une relation équilibrée entre les fondateurs et les investisseurs tout en garantissant la stabilité de la société sur le long terme.

Étant donné que l’interaction entre le vesting et la qualification du leaver peut avoir une incidence significative sur le nombre d’actions pouvant être rachetées lorsqu’un fondateur quitte la société, nous avons développé un simulateur good/bad leaver afin de visualiser plus facilement ces effets et vous permettre de tester différents scénarios.