Je suis un « leaver », dois-je vendre toutes mes actions ?

Lorsqu’un fondateur quitte la société, de manière volontaire ou non, la clause « Good & Bad Leaver » prévoit un mécanisme d’option d’achat au bénéfice (d’une partie) des actionnaires restants et/ou à la société. Par conséquent, si les actionnaires restants et/ou la société exercent cette option, le fondateur sortant s’engage et s’oblige à vendre tout ou partie de ses actions.

Le fait que l’option couvre toutes les actions ou seulement une partie d’entre elles dépend du scénario dans lequel le départ du fondateur a été qualifié.

Cette question fait intervenir une notion que tous les fondateurs et les investisseurs rencontreront à diverses reprises dans la vie de la société : le vesting.

Dans le cadre des startups, la notion de vesting (ou acquisition progressive) est un outil clé pour structurer l’engagement des fondateurs et définir les conséquences d’un éventuel départ. Nous retrouvons également cette notion dans le cadre des plans d’options sur actions (stock-options). L’idée est que le fondateur « valide » un nombre croissant de ses actions de manière progressive dans le temps.

Dans le cadre de la clause « Good & Bad Leaver », le vesting joue un rôle important pour déterminer combien d’actions un fondateur pourra garder et, alternativement, à quel prix ses actions pourront être achetées.

Voici les principaux cas de figure relatifs au nombre d’actions que le fondateur sortant pourrait conserver au regard de la notion de vesting :

• Bad Leaver: en cas de départ pour faute grave (par exemple : fraude), toutes les actions peuvent être achetées par la société ou les autres actionnaires, même celles vestées (acquises). Ici, le vesting ne s’applique pas réellement, car nous sommes dans une situation telle que la société privilégie une protection totale face aux risques posés par le fondateur sortant et la rupture définitive de toute relation.
  
• Early Leaver et Good Leaver : pour un départ anticipé du fondateur (Early Leaver) ou pour une raison externes (Good Leaver), les actions sont divisées en deux catégories :
  (i) celles qui sont vestées (acquises), en fonction de la durée de présence du fondateur au sein de la société, et
  (ii) celles qui ne sont pas vestées (acquises).
  
  Dans ces deux situations, le fondateur pourrait garder toutes ses actions acquises, et une option d’achat ne sera exerçable que sur les actions non-vestées (non-acquises). Cela assure une certaine stabilité pour la société tout en reconnaissant l’apport du fondateur.
  
  Il est aussi souvent prévu que tant les actions vestées que non-vestées soient soumises à l’option d’achat. Dans ce cas, puisque le fondateur serait amené à céder toutes ses actions, nous verrons que le prix par action variera en fonction des circonstances du départ mais également du nombre d’actions vestées ou non.

Le vesting est souvent modulé en fonction de la maturité de la société. Pour une startup en démarrage, le vesting peut être plus strict afin de retenir les fondateurs clés. Pour une scale-up, il est parfois possible de considérer qu’une partie des actions est immédiatement acquise, en reconnaissance des étapes déjà franchies par les fondateurs de longue date.

Le vesting est essentiel dans la convention d’actionnaires, car il clarifie les droits de chaque partie en cas de départ. Ce système de vesting aide à maintenir une relation équilibrée entre les fondateurs et les investisseurs tout en garantissant la stabilité de la société sur le long terme.

Étant donné que l’interaction entre le vesting et la qualification du leaver peut avoir une incidence significative sur le nombre d’actions pouvant être rachetées lorsqu’un fondateur quitte la société, nous avons développé un simulateur good/bad leaver afin de visualiser plus facilement ces effets et vous permettre de tester différents scénarios.

Questions fréquentes

Dois-je vendre toutes mes actions si je quitte la société ?

Pas nécessairement. Cela dépend du statut de la personne qui quitte l’entreprise, du mécanisme de vesting et, en fin de compte, de ce qui a été convenu dans le pacte d’actionnaires. En cas de bad leaver, le fondateur peut être tenue de vendre toutes ses actions, y compris celles vestées. Pour un early leaver ou un good leaver, l’option d’achat peut se limiter aux actions non vestées, bien qu’il soit également courant que les actions vestées et non vestées soient toutes deux concernées, avec des prix différents s’appliquant à chacune.

Qu’est-ce que le vesting concrètement ?

L’acquisition définitive des droits (vesting) est un mécanisme qui détermine l’évolution des droits d’un fondateur sur ses actions au fil du temps, généralement en fonction de la durée de son engagement au sein de l’entreprise. Dans le cadre d’un départ, ce mécanisme sert à déterminer quelles actions peuvent être rachetées et à quel prix.

Un bad leaver peut-il perdre des actions déjà vestées ?

Oui. En fonction des termes de la clause, un bad leaver peut être tenu de céder même les actions vestées. C’est l’une des principales différences par rapport aux situations leaver plus favorables, dans lesquelles les actions vestées peuvent soit rester entre les mains du fondateur, soit être rachetées à des conditions plus avantageuses.

Le rythme du vesting est-il le même dans toutes les startups ?

Non. Le rythme du vesting dépend du stade de développement de l’entreprise, de la contribution apportée jusqu’alors par les fondateurs et de la situation des personnes concernées. Une early stage start-up peut opter pour un vesting s’étalant sur une période plus longue afin d’encourager un engagement continu, tandis que dans une entreprise plus mûre, une partie des actions du fondateur peut être considérée comme vestées dès le départ afin de reconnaître la valeur déjà créée.

Que deviennent mes actions vested si je pars en good leaver ?

Les actions vestées restent souvent soumises à une option d’achat, même en cas de good leaver. Selon la structure mise en place, le fondateur peut conserver ses actions vestées, ou bien les actions vestées et non vestées peuvent être rachetées, les actions vestées bénéficiant alors d’un prix plus avantageux.